Recueil d'actes administratif

Délibération n° 2024/02-02 portant sur la modification du règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « Au paradis des bambins ».

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-03 portant sur les véhicules de fonction et remisage à domicile - mise à jour des autorisations pour l’année 2024.

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-04 portant sur la convention d’intervention foncière entre la ville de Vaujours et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-05 portant sur le passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux (I3F, 1001 VIES HABITAT, ERILIA et SEQUENS).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024-03-06 portant sur arrêt du compte de gestion 2023- Budget primitif de la ville 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-08 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-09 portant sur l'admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 31 logements sis 92 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 22 logements sis 235-237 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-12 portant sur les tarifs des prestations périscolaires.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-13 portant sur la convention d'objectifs et de financements des accueils de jeunes enfants par le fonds de modernisation de la CAF de la Seine-Saint-Denis. - Année 2023-2027.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n°2024/03-14 Approbation de la participation financière communale pour les séjours à destination des 6/17 ans.

Publié le 22 Mar. 2024