Recueil d'actes administratif

Délibération n° 2023/10-36 portant sur l'adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 1er janvier 2024

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-38 portant sur le rapport annuel d'activité 2021 de l'EPT Grand Paris Grand Est 

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-40 portant sur l'ouverture dominicales du magasin PICARD SURGELES pour les dimanches 8, 15, 22 et 29 décembre 2024

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/12-54 portant sur le décision modificative n° 1 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-55 portant sur l'ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-57 portant sur la demande d'ouverture dominicale exceptionnelle du commerce LA MAISON BOURBANE les 24 et 61 décembre 2023 jusqu'à 18H00.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-58 portant sur la cession d'un appartement  T3 appartenant à la ville de Vaujours sis 24 rue de Meaux - Cadastre A1545 (parcelle de 551m²).

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-59 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-60 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 du SIGEIF

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-61 portant sur l'avis de la commune de Vaujours sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et de l'Information des Demandeurs de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-62 portant sur la création et structuration des représentants de la Commission Communale d'Accessibilité aux personnes handicapées.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2024/02-01 portant sur le rapport d'orientations budgétaires 2024

Publié le 16 Fév. 2024