Recueil d'actes administratif

Délibération n° 2024/03-15 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de 1 poste 

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-16 portant sur le soutien à l'action de Co-PER93.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-17 portant sur le parc automobile - Aliénation d'un véhicule.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-18 portant sur l'approbation du bilan annuel 2023 de l'Association des Maires d'Ile de France.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-19 portant sur l'avis du Conseil Municipal sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal arrêté par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est le 12 décembre 2023.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-21 portant sur la cession d’un appartement de type T3 appartenant à la ville de VAUJOURS situé au RDC du 24 rue de Meaux, cadastré A 1545, (superficie de la parcelle 551 m²) au profit de Mxxxx

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-22 portant sur l'approbation de la convention d’intervention foncière tripartite entre la ville de Vaujours, l’EPT Grand Paris Grand Est et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF).

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-23 portant sur l'affectation du résultat 2023 au Budget Primitif 2024.

Publié le 25 Mar. 2024

Délibération n° 2024/04-24 portant sur l'installation d'un conseiller municipal, Monsieur Jean-Jacques SALLURON

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-25 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur Guy VALENTIN, adjoint au Maire, après retrait de l'ensemble de ses délégations.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-26 portant sur l'affectation du résultat 2023 au Budget primitif 2024- Annule et remplace la délibération n°2024/03/2023 du 11 Mars 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-27 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 06 Mai 2024