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Arrêté 2023-195

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0039

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-196

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0025

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-197

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0029

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-198

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0021

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-199

Arrêté concernant un permis de construire  modificatif délivrée par le Maire au nom de la commune- PC N° 093 074 23 C0009/M1

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-200

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0019

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-206

Arrêté du maire portant  retrait de délégation à un adjoint, Madame (1ère maire-adjointe)

Publié le 09 Juin 2023

Arrêté 2023-206

Arrêté portant un retrait de délégation d'adjoint

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-207

Arrêté portant un retrait de délégation d'adjoint

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-208

Arrêté portant un retrait de délégation d'adjoint

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-209

Arrêté concernant une autorisation d'occupation du domaine public concernant la fermeture des voiries par rapport au repas de quartier

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté 2023-210

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme délivrée par le Maire au nom de la commune- CU N° 093 074 23 C052

Publié le 16 Juin 2023

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