Recueil d'actes administratif

Décision n° 2023-032 portant sur le rencontre avec l'auteur Christophe FERRE

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-023 portant sur le contrat d'accompagnement à la protection des données à caractère personnel

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-030 portant sur la convention de mise à disposition du Stand de Tir de Livry-Gargan 

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-029 portant sur la convention de formation en milieu professionnel pour la période du 3 avril au 12 juin 2023.

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-028 portant sur la convention de formation en milieu professionnel pour la période du 05 juin au 21 juillet 2023

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-027 portant sur le spectacle de chansons Jodie COST, auteure-compositrice et interprète

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n° 2023-026 portant sur la gestion de la régie publicitaire du magazine municipal (mars 2023)

Publié le 22 Mar. 2023

Décision portant sur la convention de formation en milieu professionnel pour la période du 23 au 27 janvier 2023

Publié le 22 Mar. 2023

Décision n°2023-024 portant sur la convention d'adhésion 3 avec l'association ADICO 

Publié le 22 Mar. 2023

Décision portant sur la convention de formation de formation en milieu professionnel pour la période du 23 au 27 janvier 2023.

Publié le 27 Fév. 2023

Arrêté portant sur le refus de permis de construire valant permis de démolir délivré par le Maire au nom de la Commune concernant la construction d'une maison individuelle R+1 avec terrasse en RDC et cave - Démolition d'un abri - 16 chemin de la Tour -93140 Vaujours

Publié le 27 Fév. 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune concernant la réfection toiture et gouttière à l'identique de la SCI GIFFARD. 

Publié le 27 Fév. 2023