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Séances du conseil municipal

Le Conseil municipal est l’Assemblée qui réunit les conseillers municipaux, élus par la population lors des élections municipales. Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune. Les séances du Conseil municipal sont ouvertes à tous. Elles ont lieu dans la grande salle de la Maison du Temps Libre.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre.

L’ordre du jour de la séance est fixé par le Maire et est communiqué avant le début de la séance.

Le conseil municipal émet des vœux concernant l’intérêt local et exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Le conseil municipal :

  • vote le budget,
  • approuve le compte administratif (budget exécuté),
  • est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux,
  • décide des travaux,
  • gère le patrimoine communal,
  • accorde des aides favorisant le développement économique ...

Date du prochain conseil : 10 octobre 2017 à 20h30 à la Maison du Temps Libre

Renseignements auprès de la Direction des Affaires Générales au 01 48 61 96 75 – Mail : contact@ville-vaujours.fr

Comptes rendus des précédents conseils municipaux

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Fonctionnement du Conseil municipal

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Compte rendu CM du 13 avril 2017

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Compte rendu CM du 9 mars 2017

PDF - 250.2 ko
Compte rendu CM du 30 janvier 2017

PDF - 730.9 ko
Compte rendu CM du 8 décembre 2016

PDF - 580.6 ko
Compte rendu CM du 11 octobre 2016

PDF - 610.3 ko
Compte rendu CM du 23 juin 2016

PDF - 501 ko
Compte rendu CM du 19 mai 2016

PDF - 1010.3 ko
Compte rendu CM du 16 mars 2016

PDF - 749.3 ko
Compte rendu CM du 24 septembre 2015

PDF - 811.9 ko
Compte rendu CM du 25 juin 2015

PDF - 737.9 ko
Compte rendu CM du 30 avril 2015

PDF - 717.6 ko
Compte rendu CM du 12 mars 2015

PDF - 221.6 ko
Compte rendu CM du 19 février 2015

PDF - 705.6 ko
Compte rendu CM du 18 décembre 2014

PDF - 627.8 ko
Compte rendu CM du 25 septembre 2014

PDF - 463.9 ko
Compte rendu CM du 30 janvier 2014

PDF - 178.3 ko
Compte rendu CM du 7 novembre 2014

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Compte rendu CM du 19 juin 2014 (2 sur 2)

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Compte rendu CM du 19 juin 2014 (1 sur 2)

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Compte rendu CM du 27 février 2014

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Compte rendu CM du 14 avril 2014

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Compte rendu CM du 12 décembre 2013

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Compte rendu CM du 15 novembre 2013

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Compte rendu CM du 14 octobre 2013

 

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Compte rendu CM du 28 février 2013

PDF - 1.7 Mo
Compte rendu CM du 20 juin 2013

PDF - 1.5 Mo
Compte rendu CM du 28 mars 2013

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Compte rendu CM du 12 octobre 2012

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Compte rendu CM du 15 novembre 2012

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Compte rendu CM du 16 février 2012

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Compte rendu CM du 19 janvier 2012

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Compte rendu CM du 27 septembre 2012

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Compte rendu CM du 13 mars 2012

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Compte rendu CM du 19 avril 2012

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Compte rendu CM du 19 juin 2012