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Recueil d’actes administratifs

Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 14 janvier 2021
Délibération N° 2021-01-01 portant sur l’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération N° 2021-01-01 portant sur l’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - 14 janvier 2021
Délibération N° 2021/01-02 portant sur la demande d’ouvertures dominicales du magasin LIDL pour le 28 novembre 2021 et les 5, 12, 19, 26 décembre 2021 Délibération N° 2021/01-02 portant sur la demande d’ouvertures dominicales du magasin LIDL pour le 28 novembre 2021 et les 5, 12, 19, 26 décembre 2021 - 14 janvier 2021
Délibération N° 2021/01-03 portant sur la gratuité des repas du 24 décembre 2020 pour les centres de loisirs Délibération N° 2021/01-03 portant sur la gratuité des repas du 24 décembre 2020 pour les centres de loisirs - 14 janvier 2021
Délibération N° 2021/01-04 portant sur l’adhésion à l’association des Maires de France de Seine-Saint-Denis Délibération N° 2021/01-04 portant sur l’adhésion à l’association des Maires de France de Seine-Saint-Denis - 14 janvier 2021
Délibération N° 2021-01-05 portant sur la décision modificative N° 2 - Budget Primitif ville 2020 Délibération N° 2021-01-05 portant sur la décision modificative N° 2 - Budget Primitif ville 2020 - 14 janvier 2021
Décision N 2020/094 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 4 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/094 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 4 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision N 2020/095 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 5 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/095 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 5 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision N 2020/096 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 6 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/096 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 6 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision N 2020/092 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 2 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/092 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 2 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision N 2020/093 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 3 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/093 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 3 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision N 2020/091 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 1 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme Décision N 2020/091 portant sur la signature d’une modification contractuelle (avenant) sur le lot n° 1 du marché relatif à la construction des bureaux de la direction des services techniques et de l’urbanisme - 31 décembre 2020
Décision 2020/098 portant sur la signature d’un contrat de service d’informations décisionnelles Décision 2020/098 portant sur la signature d’un contrat de service d’informations décisionnelles - 3 décembre 2020
Décision 2020/099 portant sur la signature d’une convention d’utilisation de la piscine Robert PREAULT à Chelles Décision 2020/099 portant sur la signature d’une convention d’utilisation de la piscine Robert PREAULT à Chelles - 3 décembre 2020
Décision 2020/097 portant sur la signature d’un contrat d’entretien et de maintenance des aires de jeux et d’équipements sportifs avec la société RECREATION Décision 2020/097 portant sur la signature d’un contrat d’entretien et de maintenance des aires de jeux et d’équipements sportifs avec la société RECREATION - 2 décembre 2020
Décision 2020/090 portant sur la signature d’un marché à procédure adaptée portant sur des travaux de création d’un parking Décision 2020/090 portant sur la signature d’un marché à procédure adaptée portant sur des travaux de création d’un parking - 30 novembre 2020
Délibération N° 2020-11-05 portant sur le cadre, orientations et conditions d’exercice du droit à la formation des élus de la ville de Vaujours Délibération N° 2020-11-05 portant sur le cadre, orientations et conditions d’exercice du droit à la formation des élus de la ville de Vaujours - 26 novembre 2020
Délibération N° 2020-11-06 portant sur l’acquisition par la procédure de bien sans maître de la ville de Vaujours d’une parcelle non bâtie, cadastrée section B n° 425 de 526 m² située dans le secteur « Les Belles Vues ». Délibération N° 2020-11-06 portant sur l’acquisition par la procédure de bien sans maître de la ville de Vaujours d’une parcelle non bâtie, cadastrée section B n° 425 de 526 m² située dans le secteur « Les Belles Vues ». - 26 novembre 2020
Délibération N° 2020-11-07 portant sur l’acquisition par la procédure de bien sans maître de la ville de Vaujours d’une parcelle non bâtie, cadastrée section A n° 1500 de 450 m² située dans le secteur « Les Marlières ». Délibération N° 2020-11-07 portant sur l’acquisition par la procédure de bien sans maître de la ville de Vaujours d’une parcelle non bâtie, cadastrée section A n° 1500 de 450 m² située dans le secteur « Les Marlières ». - 26 novembre 2020
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 26 novembre 2020
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