Menu
En 1 clic
Accueil >  Recueil d’actes administratifs
agrandir le texte retrecir le texte imprimer article envoyer à un ami

Recueil d’actes administratifs

Délibération N° 2021-04-10 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale Délibération N° 2021-04-10 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale - 6 avril 2021
Décision N 2021/024 portant sur l’avenant à la régie de recettes : loyers Décision N 2021/024 portant sur l’avenant à la régie de recettes : loyers - 30 mars 2021
Ordre du jour du Conseil Municipal Ordre du jour du Conseil Municipal - 17 mars 2021
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 17 mars 2021
Délibération N° 2021-03-08 portant sur la création de poste au tableau des effectifs Délibération N° 2021-03-08 portant sur la création de poste au tableau des effectifs - 17 mars 2021
Décision N 2021/018 portant sur la mise en place d’un réseau de boites à livres Décision N 2021/018 portant sur la mise en place d’un réseau de boites à livres - 16 mars 2021
Décision N 2021/019 portant sur la mise en place d’un service d’hébergement du prologiciel de gestion Médiathèque Orphée Décision N 2021/019 portant sur la mise en place d’un service d’hébergement du prologiciel de gestion Médiathèque Orphée - 16 mars 2021
Décision N 2021/017 portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Mission Locale pour l’emploi de la Dhuys Décision N 2021/017 portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Mission Locale pour l’emploi de la Dhuys - 15 mars 2021
Ordre du Jour du Conseil Municipal Ordre du Jour du Conseil Municipal - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-01 portant sur la nomination des membres du Conseil des Sages Délibération N° 2021-03-01 portant sur la nomination des membres du Conseil des Sages - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-02 portant sur la convention partenariale relative à l’affectation d’un travail social au commissariat de Livry-Gargan / Coubron / Vaujours Délibération N° 2021-03-02 portant sur la convention partenariale relative à l’affectation d’un travail social au commissariat de Livry-Gargan / Coubron / Vaujours - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-03 portant sur la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris Délibération N° 2021-03-03 portant sur la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-04 portant sur la Représentation-substitution de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre Délibération N° 2021-03-04 portant sur la Représentation-substitution de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-05 portant sur la modification du tableau des effectifs Délibération N° 2021-03-05 portant sur la modification du tableau des effectifs - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-06 portant sur le contrat d’assurance des risques statutaires Délibération N° 2021-03-06 portant sur le contrat d’assurance des risques statutaires - 9 mars 2021
Délibération N° 2021-03-07 portant sur le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) Délibération N° 2021-03-07 portant sur le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) - 9 mars 2021
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 9 mars 2021
Avis de publication des délibérations sur le site de la ville Avis de publication des délibérations sur le site de la ville - 9 mars 2021
Décision N 2021/014 portant sur la signature d’un accord cadre portant sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 1 - Masques chirurgicaux Décision N 2021/014 portant sur la signature d’un accord cadre portant sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 1 - Masques chirurgicaux - 25 février 2021
Décision N 2021/015 portant sur la signature d’un accord cadre portant sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 2 - Masques barrières Décision N 2021/015 portant sur la signature d’un accord cadre portant sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 2 - Masques barrières - 25 février 2021
Ma mairie 24h/24
ça bouge à Vaujours
Derniers articles