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Recueil d’actes administratifs

Arrêté préfectoral N° 2019-2870 portant réquisition de locaux Arrêté préfectoral N° 2019-2870 portant réquisition de locaux - 4 novembre 2019
Délibération N 19/07-01 portant sur la démission d’un adjoint au Maire Délibération N 19/07-01 portant sur la démission d’un adjoint au Maire - 10 juillet 2019
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2019 Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2019 - 10 juillet 2019
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2019 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2019 - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-02 portant sur l’élection d’un nouvel d’un adjoint au Maire Délibération 19/07-02 portant sur l’élection d’un nouvel d’un adjoint au Maire - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-03 portant sur les indemnités des élus Délibération 19/07-03 portant sur les indemnités des élus - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-04 portant sur la modification du tableau des effectifs Délibération 19/07-04 portant sur la modification du tableau des effectifs - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-05 portant sur l’adoption du télétravail Délibération 19/07-05 portant sur l’adoption du télétravail - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-06 portant sur la fixation des modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (C.P.F.) Délibération 19/07-06 portant sur la fixation des modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (C.P.F.) - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-07 portant sur la saison culturelle 2019/2020, tarifs des spectacles et des droits d’inscription à la bibliothèque et des droits d’inscription du conservatoire Délibération 19/07-07 portant sur la saison culturelle 2019/2020, tarifs des spectacles et des droits d’inscription à la bibliothèque et des droits d’inscription du conservatoire - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-08 portant sur le renouvellement de la convention partenariale entre la ville de VAUJOURS et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis Délibération 19/07-08 portant sur le renouvellement de la convention partenariale entre la ville de VAUJOURS et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-09 portant sur l’affectation du résultat 2018 au Budget Primitif de la ville, annule et remplace la délibération 2019/04-03 Délibération 19/07-09 portant sur l’affectation du résultat 2018 au Budget Primitif de la ville, annule et remplace la délibération 2019/04-03 - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-10 portant sur la subvention exceptionnelle pour l’association gymnastique sportive Délibération 19/07-10 portant sur la subvention exceptionnelle pour l’association gymnastique sportive - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-11 portant sur la subvention exceptionnelle pour l’association Danse du nil Délibération 19/07-11 portant sur la subvention exceptionnelle pour l’association Danse du nil - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-12 portant sur les tarifs de la participation à la course pédestre Délibération 19/07-12 portant sur les tarifs de la participation à la course pédestre "les foulées Valjoviennes" - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-13 portant sur le transfert de la vente de trois appartements situés au 50 avenue du général de Gaulle à Messieurs Mourad Abdallah Ahmed BENALI et Nahim BENALI. subrogation de la délibération 2018/12-14 de la séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 Délibération 19/07-13 portant sur le transfert de la vente de trois appartements situés au 50 avenue du général de Gaulle à Messieurs Mourad Abdallah Ahmed BENALI et Nahim BENALI. subrogation de la délibération 2018/12-14 de la séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 - 10 juillet 2019
Délibération 19/07-14 portant sur la désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées section A 571, A 1877 et A 2079 situées 12-18 rue Alexandre Boucher / Allée Jules Ferry ainsi que des bâtiments composés du réfectoire de l’école Jules Ferry, le foyer communal et un bâtiment de construction légère Délibération 19/07-14 portant sur la désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées section A 571, A 1877 et A 2079 situées 12-18 rue Alexandre Boucher / Allée Jules Ferry ainsi que des bâtiments composés du réfectoire de l’école Jules Ferry, le foyer communal et un bâtiment de construction légère - 10 juillet 2019
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 02 juillet 2019 Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 02 juillet 2019 - 2 juillet 2019
Avis de Publication des délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2019 Avis de Publication des délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2019 - 5 avril 2019
Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 avril 2019 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 avril 2019 - 2 avril 2019
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