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Recueil d’actes administratifs

Avis de Publication des délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2019 Avis de Publication des délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2019 - 5 avril 2019
Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 avril 2019 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 avril 2019 - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-02 portant sur l’adoption du compte administratif 2018 - Budget ville 2018 Délibération 2019/04-02 portant sur l’adoption du compte administratif 2018 - Budget ville 2018 - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-01 portant sur l’arrêt de compte de gestion 2018 - Budget Primitif de la ville 2018 Délibération 2019/04-01 portant sur l’arrêt de compte de gestion 2018 - Budget Primitif de la ville 2018 - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-03 portant sur l’affectation du résultat 2018 au Budget Primitif 2019 de la ville Délibération 2019/04-03 portant sur l’affectation du résultat 2018 au Budget Primitif 2019 de la ville - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-04 portant sur le vote des taux 2019 : Taxe d’habitation, Taxe sur le foncier bâti, Taxe sur le foncier non bâti Délibération 2019/04-04 portant sur le vote des taux 2019 : Taxe d’habitation, Taxe sur le foncier bâti, Taxe sur le foncier non bâti - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-05 portant sur le Budget Primitif ville Exercice 2019 Délibération 2019/04-05 portant sur le Budget Primitif ville Exercice 2019 - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-06 portant sur le versement de la subvention 2019 au Centre Communal d’Actions Sociales Délibération 2019/04-06 portant sur le versement de la subvention 2019 au Centre Communal d’Actions Sociales - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-07 portant sur l’attribution provisoire du Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2019 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est Délibération 2019/04-07 portant sur l’attribution provisoire du Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2019 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-08 portant sur les provisions de créances douteuses Délibération 2019/04-08 portant sur les provisions de créances douteuses - 2 avril 2019
Délibération portant 2019/04-09 sur l’avenant de réaménagement de la garantie d’emprunts Délibération portant 2019/04-09 sur l’avenant de réaménagement de la garantie d’emprunts " EFIDIS" - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-10 portant sur l’attribution de l’allocation de vétérance des anciens sapeurs pompiers volontaires de Vaujours Délibération 2019/04-10 portant sur l’attribution de l’allocation de vétérance des anciens sapeurs pompiers volontaires de Vaujours - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-11 portant sur les subventions aux associations 2019 Délibération 2019/04-11 portant sur les subventions aux associations 2019 - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-12 portant sur l’attribution de la protection fonctionnelle à un élu : Monsieur Dominique BAILLY Délibération 2019/04-12 portant sur l’attribution de la protection fonctionnelle à un élu : Monsieur Dominique BAILLY - 2 avril 2019
Délibération 2019/04-13 portant sur la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord cadre relatif à la restauration collective Délibération 2019/04-13 portant sur la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord cadre relatif à la restauration collective - 2 avril 2019
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 2 avril 2019
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 février 2019 Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 février 2019 - 21 février 2019
Compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019 Compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019 - 21 février 2019
Délibération 2019/02-01 portant sur la convention d’objectifs et de financement Délibération 2019/02-01 portant sur la convention d’objectifs et de financement " Contrat Enfance Jeunesse" avec la Caisse d’Allocations Familiales - 21 février 2019
Délibération 2019/02-02 portant sur la création de postes au tableau des effectifs Délibération 2019/02-02 portant sur la création de postes au tableau des effectifs - 21 février 2019
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