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Recueil d’actes administratifs

Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 février 2020 Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 février 2020 - 6 février 2020
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 6 février 2020
Délibération 2020/02-01 portant sur la signature d’une convention financière de travaux d’aménagement du rond-point de l’Avenue de l’Ile-de-France entre la commune de Tremblay-en-France et la commune de Vaujours Délibération 2020/02-01 portant sur la signature d’une convention financière de travaux d’aménagement du rond-point de l’Avenue de l’Ile-de-France entre la commune de Tremblay-en-France et la commune de Vaujours - 6 février 2020
Délibération 2020/02-02 portant sur la signature d’une convention financière relative aux travaux d’aménagement de l’Avenue du général de Gaulle entre la commune de Tremblay-en-France et la commune de Vaujours Délibération 2020/02-02 portant sur la signature d’une convention financière relative aux travaux d’aménagement de l’Avenue du général de Gaulle entre la commune de Tremblay-en-France et la commune de Vaujours - 6 février 2020
Délibération 2020/02-03 portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement de l’établissement de l’enseignement privé sous contrat Fénelon Délibération 2020/02-03 portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement de l’établissement de l’enseignement privé sous contrat Fénelon - 6 février 2020
Délibération 2020/02-04 portant sur la révision des tarifs annuels des transports scolaires, des centres de loisirs et des séniors Délibération 2020/02-04 portant sur la révision des tarifs annuels des transports scolaires, des centres de loisirs et des séniors - 6 février 2020
Délibération 2020/02-05 portant sur le transfert au SIGEIF de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques ( IRVE ) Délibération 2020/02-05 portant sur le transfert au SIGEIF de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques ( IRVE ) - 6 février 2020
Délibération 2020/02-06 portant sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2020 (DOB 2020) Délibération 2020/02-06 portant sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2020 (DOB 2020) - 6 février 2020
Débat d’Orientation Budgétaire 2020 (DOB 2020) Débat d’Orientation Budgétaire 2020 (DOB 2020) - 6 février 2020
Décision 2019/134 portant sur la signature d’un accord-cadre passé selon la procédure adaptée pour l’organisation de séjours pour les enfants de la ville de Vaujours lot N 2 : séjour au ski pour les 12 à 17 ans Décision 2019/134 portant sur la signature d’un accord-cadre passé selon la procédure adaptée pour l’organisation de séjours pour les enfants de la ville de Vaujours lot N 2 : séjour au ski pour les 12 à 17 ans - 24 décembre 2019
Décision 2019/133 portant sur la signature d’un accord-cadre passé selon la procédure adaptée pour l’organisation de séjours pour les enfants de la ville de Vaujours lot N 1 : séjour au ski pour les 6 à 12 ans Décision 2019/133 portant sur la signature d’un accord-cadre passé selon la procédure adaptée pour l’organisation de séjours pour les enfants de la ville de Vaujours lot N 1 : séjour au ski pour les 6 à 12 ans - 23 décembre 2019
Décision 2019/130 portant sur la signature d’un avenant N 2 au marché relatif à la maintenance et conduites des installations thermiques et de la production d’eau chaude Décision 2019/130 portant sur la signature d’un avenant N 2 au marché relatif à la maintenance et conduites des installations thermiques et de la production d’eau chaude - 12 décembre 2019
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 5 décembre 2019
Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 décembre 2019 Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 décembre 2019 - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-01 portant sur l’adhésion au SIGEIF de la commune de LINAS (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz Délibération 2019/12-01 portant sur l’adhésion au SIGEIF de la commune de LINAS (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-02 portant sur les ouvertures dominicales du magasin PICARD Surgelés pour l’année 2020 Délibération 2019/12-02 portant sur les ouvertures dominicales du magasin PICARD Surgelés pour l’année 2020 - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-03 portant sur le règlement intérieur du multi-accueil Délibération 2019/12-03 portant sur le règlement intérieur du multi-accueil " le paradis des bambins" avec le nouveau barème de la Caisse d’Allocations Familiales ( CAF) - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-04 portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé sous contrat Délibération 2019/12-04 portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé sous contrat - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-05 portant sur la subvention pour une classe transplantée Délibération 2019/12-05 portant sur la subvention pour une classe transplantée - 5 décembre 2019
Délibération 2019/12-06 portant sur les tarifs de prestations périscolaires pour l’année 2020 Délibération 2019/12-06 portant sur les tarifs de prestations périscolaires pour l’année 2020 - 5 décembre 2019
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