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Recueil d’actes administratifs

Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 octobre 2018 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 octobre 2018 - 2 octobre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-01 portant sur l’indemnité des élus municipaux Délibération 2018/10-01 portant sur l’indemnité des élus municipaux - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-02 portant sur la créations d’emplois permanents Délibération 2018/10-02 portant sur la créations d’emplois permanents - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-03 portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville Délibération 2018/10-03 portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-04 portant sur le tarif des prestations périscolaires pour l’année 2019 Délibération 2018/10-04 portant sur le tarif des prestations périscolaires pour l’année 2019 - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-05 portant sur les subventions aux coopératives des écoles Délibération 2018/10-05 portant sur les subventions aux coopératives des écoles - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-06 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service Unique de l’équipement multi-accueil Délibération 2018/10-06 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service Unique de l’équipement multi-accueil " La Farandole des Tototes" - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-07 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service Délibération 2018/10-07 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service " Périscolaire " - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-08 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service Délibération 2018/10-08 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service " Extra scolaire" - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-09 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service Délibération 2018/10-09 portant sur la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour le versement de la Prestation de Service " Accueil adolescent " - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-10 portant sur la signature d’un protocole entre la ville de VAUJOURS et la société OGIC et ADIM PARIS ILE DE FRANCE, dans le cadre d’Inventons la Métropole du Grand Paris pour la réalisation des Délibération 2018/10-10 portant sur la signature d’un protocole entre la ville de VAUJOURS et la société OGIC et ADIM PARIS ILE DE FRANCE, dans le cadre d’Inventons la Métropole du Grand Paris pour la réalisation des "Vergers de Fénelon " - 2 octobre 2018
Délibération portant sur la création de postes au tableau des effectifs Délibération portant sur la création de postes au tableau des effectifs - 27 juin 2018
Délibération portant sur la modification des modalités de maintien ou de suppression de l’indemnité spéciale de fonctions des agents de police municipale, l’IAT, la prime de service, le régime indemnitaire de la filière sociale, le régime indemnitaire de la filière culturelle, l’IFSE Délibération portant sur la modification des modalités de maintien ou de suppression de l’indemnité spéciale de fonctions des agents de police municipale, l’IAT, la prime de service, le régime indemnitaire de la filière sociale, le régime indemnitaire de la filière culturelle, l’IFSE - 27 juin 2018
Délibération portant sur les congés exceptionnels pour évènement familiaux autorisations spéciales d’absence Délibération portant sur les congés exceptionnels pour évènement familiaux autorisations spéciales d’absence - 27 juin 2018
Délibération portant sur la création d’un poste d’adjoint au maire Délibération portant sur la création d’un poste d’adjoint au maire - 27 juin 2018
Délibération portant sur l’élection d’un poste d’adjoint au maire Délibération portant sur l’élection d’un poste d’adjoint au maire - 27 juin 2018
Délibération portant sur le tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres de l’assemblée délibérante Délibération portant sur le tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres de l’assemblée délibérante - 27 juin 2018
Délibération portant sur la convention de partenariat entre la ville de VAUJOURS et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis Délibération portant sur la convention de partenariat entre la ville de VAUJOURS et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis - 27 juin 2018
Délibération portant sur les tarifs pour la participation à la course pédestre Délibération portant sur les tarifs pour la participation à la course pédestre "Les Foulées Valjoviennes" - 27 juin 2018
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