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Recueil d’actes administratifs

Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 2 juillet 2020
Délibération portant 2020/07-01 sur la désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de la Métropole du Grand Paris Délibération portant 2020/07-01 sur la désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de la Métropole du Grand Paris - 2 juillet 2020
Délibération 2020/07-02 portant sur la désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est Délibération 2020/07-02 portant sur la désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est - 2 juillet 2020
Délibération 2020/07-03 portant sur la motion pour un appel à un plan de soutien massif des transports publics par le gouvernement Délibération 2020/07-03 portant sur la motion pour un appel à un plan de soutien massif des transports publics par le gouvernement - 2 juillet 2020
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-01 portant sur la création des commissions municipales et désignation de leurs membres Délibération 2020/06-01 portant sur la création des commissions municipales et désignation de leurs membres - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-02 portant sur la création de la commission communale d’accessibilité des espaces publics et désignation de leurs membres Délibération 2020/06-02 portant sur la création de la commission communale d’accessibilité des espaces publics et désignation de leurs membres - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-03 portant sur la création de la commission d’attribution de logement et désignation de ses membres Délibération 2020/06-03 portant sur la création de la commission d’attribution de logement et désignation de ses membres - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-04 portant sur la fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS et désignation des administrateurs Délibération 2020/06-04 portant sur la fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS et désignation des administrateurs - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-05 portant sur la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat des eaux d’Île de France (SEDIF) Délibération 2020/06-05 portant sur la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat des eaux d’Île de France (SEDIF) - 18 juin 2020
Délibération portant 2020-06-06 sur la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île de France (SIGEIF) Délibération portant 2020-06-06 sur la désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île de France (SIGEIF) - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-07 portant sur la désignation des représentants du conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) Délibération 2020/06-07 portant sur la désignation des représentants du conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - 18 juin 2020
Délibération 2020-06-08 portant sur la désignation d’un délégué au Comité nationale d’action sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales Délibération 2020-06-08 portant sur la désignation d’un délégué au Comité nationale d’action sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-09 portant sur la constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) Délibération 2020/06-09 portant sur la constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) - 18 juin 2020
Délibération 2020-06-10 portant sur la désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au sein des Conseils d’Ecoles Délibération 2020-06-10 portant sur la désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au sein des Conseils d’Ecoles - 18 juin 2020
Délibération 2020-06-11 portant sur la création de postes au tableau des effectifs Délibération 2020-06-11 portant sur la création de postes au tableau des effectifs - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-12 portant sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emploi éligibles selon le décret 2020-182 du 27 février 2020 Délibération 2020/06-12 portant sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emploi éligibles selon le décret 2020-182 du 27 février 2020 - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-13 portant sur la modification du nombre de jours en télétravail Délibération 2020/06-13 portant sur la modification du nombre de jours en télétravail - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-14 portant sur l’attribution provisoire du Fonds de Compensation des charges Territoriales 2020 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est Délibération 2020/06-14 portant sur l’attribution provisoire du Fonds de Compensation des charges Territoriales 2020 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est - 18 juin 2020
Délibération 2020/06-15 portant sur l’arrêt du compte de gestion 2019 - Budget Primitif de la ville 2019 Délibération 2020/06-15 portant sur l’arrêt du compte de gestion 2019 - Budget Primitif de la ville 2019 - 18 juin 2020
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