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Recueil d’actes administratifs

Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 - 6 décembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2018 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-01 portant sur la Décision Modificative N 1 budget primitif ville 2018 Délibération 2018/12-01 portant sur la Décision Modificative N 1 budget primitif ville 2018 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-02 portant sur l’ouverture des crédits d’investissement par anticipation au vote du budget primitif ville 2019 Délibération 2018/12-02 portant sur l’ouverture des crédits d’investissement par anticipation au vote du budget primitif ville 2019 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-03 portant sur le versement d’une avance sur la subvention du Centre Communal d’Action Sociale ( CCAS ) par anticipation avant le vote du Budget Primitif ville 2019 Délibération 2018/12-03 portant sur le versement d’une avance sur la subvention du Centre Communal d’Action Sociale ( CCAS ) par anticipation avant le vote du Budget Primitif ville 2019 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-04 portant sur l’admission en non valeur de titre de recettes irrécouvrables - Budget Primitif de la ville 2018 Délibération 2018/12-04 portant sur l’admission en non valeur de titre de recettes irrécouvrables - Budget Primitif de la ville 2018 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-05 portant sur l’attribution définitive du Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2018 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est Délibération 2018/12-05 portant sur l’attribution définitive du Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2018 (FCCT) à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-06 portant sur la subvention de classe transplantée Délibération 2018/12-06 portant sur la subvention de classe transplantée - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-07 portant sur l’approbation du rapport 2018 d’évaluation des charges transférées à la Métropole du Grand Paris ( MGP ) Délibération 2018/12-07 portant sur l’approbation du rapport 2018 d’évaluation des charges transférées à la Métropole du Grand Paris ( MGP ) - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-10 portant sur l’indemnité de départ volontaire Délibération 2018/12-10 portant sur l’indemnité de départ volontaire - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-11 portant sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emploi de la filière culturelle secteur patrimoine et bibliothèque Délibération 2018/12-11 portant sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emploi de la filière culturelle secteur patrimoine et bibliothèque - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-12 portant sur la modification du tableau des emplois budgétaires Délibération 2018/12-12 portant sur la modification du tableau des emplois budgétaires - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-13 portant sur le mandat donné au CIG pour la négociation de conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire Délibération 2018/12-13 portant sur le mandat donné au CIG pour la négociation de conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-14 portant sur la vente de trois appartements situés au 50 avenue du général de Gaulle appartenant à la ville de Vaujours Délibération 2018/12-14 portant sur la vente de trois appartements situés au 50 avenue du général de Gaulle appartenant à la ville de Vaujours - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-08 portant sur le rapport d’activité de la SAIEM pour l’exercice 2017 Délibération 2018/12-08 portant sur le rapport d’activité de la SAIEM pour l’exercice 2017 - 6 décembre 2018
Délibération 2018/12-09 portant sur le rapport d’activité du SIGEIF pour l’exercice 2017 Délibération 2018/12-09 portant sur le rapport d’activité du SIGEIF pour l’exercice 2017 - 6 décembre 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 octobre 2018 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 octobre 2018 - 2 octobre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-01 portant sur l’indemnité des élus municipaux Délibération 2018/10-01 portant sur l’indemnité des élus municipaux - 2 octobre 2018
Délibération 2018/10-02 portant sur la créations d’emplois permanents Délibération 2018/10-02 portant sur la créations d’emplois permanents - 2 octobre 2018
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